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RCS : [À compléter selon Kbis]
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Adresse du siège : [À compléter — voir societe.com]
Email : progroupement@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la SASU SOURCING AO.

3. Hébergement

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site marches-attribues.fr (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, sons, ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de la SASU SOURCING AO, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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5. Sources de données

Les informations publiées par marches-attribues.fr proviennent exclusivement de sources officielles et publiques :

  • open-decp.fr — Données Essentielles de la Commande Publique, opérées par data.gouv.fr
  • BOAMP — Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics
  • TED Europa — Tenders Electronic Daily (Office des publications de l'Union européenne)

Ces sources sont citées et accessibles librement depuis nos rapports.

6. Liens hypertextes

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8. Crédits

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9. Droit applicable

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